1. Éditeur de la Plateforme
Identité Juridique de l'Organisme
Raison sociale : LES AMIS DE SAINT-JAYMES
Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro RNA : W323000678
Numéro SIREN : 852070291
SIRET du siège : 852 070 291 00018
Siège social : MAIRIE, AU VILLAGE, 32300 SAINT-MICHEL, France
Courriel : hma81126@gmail.com
Téléphone : +33 8 37 62 49 24
Publication au JOAFE : 12 Juillet 2019 (Annonce n° 0028)
2. Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc Delorme, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association LES AMIS DE SAINT-JAYMES.
Responsable de la Rédaction : Le Secrétariat Général de l'association.
3. Prestataire d'Hébergement
Infrastructures Techniques
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
4. Transparence Financière & Reconstitution des Fonds
Conformément aux dispositions statutaires, la totalité des ressources financières perçues par l'association LES AMIS DE SAINT-JAYMES est exclusivement réinvestie dans l'organisation de programmes éco-citoyens gratuits, dans l'entretien conservatoire de la chapelle de Saint-Jaymes et dans la publication d'outils pédagogiques destinés à la communauté. L'association s'interdit toute activité commerciale à caractère lucratif.
5. Droit d'Auteur & Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus textuels, photographies documentaires, documents d'archives et logos présents sur ce portail sont protégés au titre du droit d'auteur. Les photographies d'illustration sont publiées sous licence d'usage documentaire d'intérêt public. Toute reproduction totale ou partielle à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration.